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Conditions de vente

Nos formations s’adressent aussi bien aux professionnels qu’aux particuliers.
Vous pouvez vous inscrire en ligne ou par courrier :
SARL AFSM (Afsmformation)
1518 Route de Maraval
83260 LA CRAU

Votre inscription ne sera définitive qu’après confirmation de notre part concernant les disponibilités aux dates que vous avez choisies et le versement d’un acompte de 50%.
En tant que formateur agréé, nous pouvons fournir aux professionnels qui le demandent un contrat de formation qui leur permettra de faire prendre en charge tout ou une partie des frais par certains organismes tels que le Fongecif, l’ANPE, etc…
Contenu des prestations : les documents, en particulier les photos illustrant les stages présentés sur notre site, sont affichées à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
Nos prestations ne comprennent pas d’assurance. Nous vous conseillons donc contacter votre assureur afin de vérifier la couverture de votre assurance personnelle pour d’éventuels dommages au cours des stages.

L’annulation d’un cours ou d’une formation sur l’initiative du « Client » entraînera à la charge de ce dernier, sauf accord écrit des deux parties, le paiement des sommes suivantes :

Annulation intervenant plus de 30 jours avant la date du stage : sans frais,
Annulation intervenant moins de 10 jours avant la date du stage : 50% du prix total,
Annulation intervenant le jour du stage : 100% du prix total.

Toute annulation devra être signifiée par écrit (courrier ou e-mail) dans les plus brefs délais.
En cas de non présentation au stage aucun remboursement ne sera effectué.
En cas d’annulation les frais extérieurs à la formation (billet de train, réservation d’hôtel, etc.)
ne peuvent faire l’objet d’un quelconque remboursement.
Toute formation commencée est dûe dans son intégralité.

Prestations non comprises :
Ne sont pas compris dans nos formations, les frais d’hébergement, d’acheminement ou de transport, de restauration, les assurances, les dépenses liées aux frais personnels.

Contenus des cours et des supports de formation

Le contenu des cours, documentation et supports remis lors de nos formations sont et restent la propriété entière et exclusive de la SARL AFSM. Toute diffusion, reproduction, duplication par quel que procédé que ce soit, même partielle est strictement interdite.
Cette atteinte portée aux droits de l’auteur est constitutive d’un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L 335.2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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