Editeur : SARL AFSM
31 rue des Brochets,
Domaine de Valcros,
83250 La Londe Les Maures
RCS Toulon 433 662 780
Représentant légal : Sophie STEICHEN
Nom commercial ecoledelabougie et (Afsmformation)
Hébergement du site
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Création et maintenance du site
Contenus des cours et des supports de formation
Le contenu des cours, documentation et supports remis lors de nos formations sont et restent la propriété entière et exclusive de la SARL AFSM. Toute diffusion, reproduction, duplication par quel que procédé que ce soit, même partielle est strictement interdite.
Cette atteinte portée aux droits de l’auteur est constitutive d’un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L 335.2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L’ecoledelabougie est une marque déposée à l’INPI sous le numéro 4957266
Contenu du site
Les informations contenues sur le site www.ecoledelabougie.fr ont un caractère strictement informatif, cette société se réserve le droit d’en modifier le contenu.
Le contenu du site (textes, images, sons, graphismes, documents téléchargeables etc) sont la propriété exclusive de la SARL AFSM. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle du site constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes vers d’autres sites ainsi que leurs contenus ne sauraient, en aucun cas engager la responsabilité de la SARL AFSM.
la SARL AFSM autorise d’autres sites internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers ses contenus. Cette autorisation est valable pour tout site, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou susceptibles de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Loi informatique et libertés
En conformité avec la loi du 6 janvier 1978 n°78-17, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés